Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAID ALPAGES ET FORETS
Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3124625
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2011
RAID ALPAGES ET FORETS de Société d\'Economie Alpestre de la Haute-Savoie

Présentation de la marque RAID ALPAGES ET FORETS

Déposée le 8 octobre 2001 par l'association loi 1901 Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAID ALPAGES ET FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie domicilié(e) B625 - DDAF - Cité Administrative, 74040 ANNECY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 813 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie - France.

La marque RAID ALPAGES ET FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAID ALPAGES ET FORETS est expirée depuis le 8 octobre 2011.

Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRES ALPESTRES , UN BERGER DANS MON ECOLE


Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie - Association loi 1901 - B625 - DDAF - Cité Administrative, 74040 ANNECY cedex - France - SIREN 312813777


Société d'Economie Alpestre de la Haute-Savoie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Appareils et instruments d'enseignements, supports d'enregistrement magnétique, optique ou numérique. Logiciels et programmes enregistrés d'ordinateur. Supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons, d'images, de vidéos, de données ou d'informations. Produits de l'imprimerie notamment livres, journaux, revues, brochures imprimées, carte, photographies et clichés, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papeterie Sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs d'écolier, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés au produit qu'ils sont destinés à contenir) Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instrument de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) Vêtements (habillement y compris vêtements de sports, autres que vêtements de plongée), chaussures y compris chaussures de sports (à l'exception des chaussures orthopédique), chapellerie. Jeux, jouets Réservation pour les voyages, organisation de voyage, d'excursions, transports de voyageurs. Edition de livre, revues ou de données informatiques, notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Productions de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de sports. Organisation d'expositions, de manifestations ou événements à buts culturels, sportifs, de divertissement ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Activités sportives et culturelles, divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.